J.O. 302 du 29 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décision du 2 décembre 2005 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique

NOR : SANM0524455S


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,

Décide :


Article 1


L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :

I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : AMISULPRIDE

Voie orale


Groupe générique : AMISULPRIDE 400 mg. - SOLIAN 400 mg, comprimé pelliculé sécable.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


2. Dénomination commune :

ENALAPRIL (MALEATE D')

Voie orale


1. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


3. Dénominations communes :

LIDOCAINE + PRILOCAINE

Voie cutanée


Groupe générique : LIDOCAINE 2,5 % + PRILOCAINE 2,5 %. - EMLA 5 %, crème.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


4. Dénomination commune : RAMIPRIL

Voie orale


1. Groupe générique : RAMIPRIL 1,25 mg. - TRIATEC 1,25 mg, comprimé.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


2. Groupe générique : RAMIPRIL 2,5 mg. - TRIATEC 2,5 mg, comprimé sécable.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


3. Groupe générique : RAMIPRIL 5 mg. - TRIATEC 5 mg, comprimé sécable.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


4. Groupe générique : RAMIPRIL 10 mg. - TRIATEC 10 mg, comprimé sécable.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 29/12/2005 texte numéro 91


Article 2


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 décembre 2005.


J. Marimbert